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MATERIEL ELECTRIQUE CHAUFFANT RESISTANCES INDUSTRIELLES ACCESSOIRES MENAGERS REGULATION
VITELEC sas au capital de 100 000 €
26 bis rue Kleber Espace Kleber
93107 MONTREUIL cedex
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Fax : 01 48 57 12 23
A FR 48 562 097 261
CONDITIONS GENERALES DE VENTE GENERALITE :
Les présentes dispositions s’appliquent nonobstant toutes autres dispositions contraires. En cas de contestation de tout ou partie des présentes conditions, de vente ou pour toutes celles pouvant naître de l’exécution de cette convention, il est fait attribution de juridiction au : Tribunal de Commerce de Bobigny même en cas d’appel en garantie ou de pluralité des défenseurs.
PRIX ET DELAI :
Pour les matériels standards sur catalogue, les prix sont ceux de notre tarif en vigueur à la date de livraison. Pour les matériels hors standards des remises de prix particulières sont établies aux conditions existant au jour de l’offre, ainsi que pour les quantités définies, elles sont révisables à l’expiration du délai d’option. Les commandes portant sur des quantités inférieures à celles stipulées sur nos offres sont sujettes à révision de prix. Pour le matériel de fabrication spéciale en raison des nécessités de réalisation, nous nous réservons de livrer jusqu’à 5 % en plus ou en moins, des quantités commandées. Nos délais ne sont donnés qu’à titre indicatif. Aucune pénalité pour retard de livraison ne peut nous être réclamée. Les engagements pris par nos agents ne sont valables que sous réserve de notre acceptation.
TRANSPORT:
Les matériel et marchandises sont réputés pris en nos magasins. Ils voyagent aux risques et périls de l’acheteur quel que soit le mode de paiement ou les conditions d’expédition, même franco.
GARANTIE :
Notre matériel est garanti pendant une période de six mois à compter du jour où le matériel a quitté nos magasins. La garantie ne s’appliquera pas aux vices dont la cause est postérieure au départ de nos magasins pour les cas suivants : mauvaise installation - mauvaise utilisation - mauvais entretien ou de réparation mal faite par l’acheteur - La garantie est exclusivement limitée au remplacement des pièces reconnues défectueuses par des pièces d’origine, ou à l’échange du matériel incriminé. Pour pouvoir invoquer le bénéfice de cette garantie, l’acheteur devra aviser par écrit notre société des vices qui se sont manifestés dans le matériel vendu, et devra permettre de procéder aux constatations nécessaires pour que nous puissions y apporter remède. Concernant les résistances blindées, l’utilisateur est responsable du choix de la matière, du blindage compte tenu de sa connaissance de la composition chimique du liquide ou du gaz, du caractère des matériaux en contact avec le liquide ou le gaz, de la conception générale de son installation et des contrôles effectués. La Société ne sera tenue à aucune indemnisation pour accident aux personnes, dommages à des biens distincts de l’objet du contrat ou manque à gagner.
PAIEMENT :
Sauf stipulations contraires, nos factures sont payables à Montreuil Sous Bois. Nos prix s’entendent : en EUROS, Hors T.V.A., départ Montreuil, non emballé. Minimum de facturation : 15 € Hors Taxes. Nos factures sont payables par LCR acceptée à 30 jours Fin de mois net de tout escompte. Pour les clients n’ayant pas de compte ouvert en nos livres : Paiement - à l’enlèvement - 2 % - contre remboursement .Pour ouverture d’un compte : commande minimum de 400 € Hors Taxes par an (délai ouverture 2/3 jours). A défaut de paiement d’une seule créance à son échéance, toutes les sommes dues deviennent immédiatement exigibles sans aucune formalité. Pénalités de retard : 1,50 % par mois (tout mois commencé étant dû) Escompte accordé pour paiement anticipé : 0,50 % par mois entier. Réserve de Propriété : Loi n° 80.335 du 12/05/80, tout matériel reste la propriété du vendeur, jusqu’au paiement intégral du prix convenu.
fabricant et concepteur de resistances chauffantes electriques dans le Nord Est parisien depuis 1947, VITELEC par sa gamme de thermoplongeurs, elements blindes, colliers chauffants mica et ceramique, cartouches chauffantes, resistances a ailettes, résistances sur barillets céramique, regulation par thermocouples et thermostats, ceintures chauffantes, infrarouges céramique et quartz, adf, ceintures chauffantes, cordons silicone, , électroménager, boudins chauffants, réparations, et accessoires de câblage, prises, cosses , dominos, résistances de grandes cuisines et collectivités, lui permet de pouvoir répondre avec sa gamme suivie en stock ou en fabrication spéciale à la majorité de vos besoins en résistances chauffantes électriques.
Métro : Croix de Chavaux